Le rapport INBO qui actualise les valeurs critiques de dépôt (KDW) en Flandre a été publié. La KDW est le seuil au-delà duquel un dépôt supplémentaire d'azote nuit à la zone naturelle. Ce rapport montre que pour 42 des 75 types d'habitats, la KDW diminue et qu'elle augmente pour 2 types. Une KDW plus basse signifie qu'il a été scientifiquement établi que moins d'azote peut se déposer sur une zone que ce qui avait été initialement estimé. Il s'agit de 30 000 hectares de forêt et de 8 500 hectares de landes. Ce renforcement des KDW montre que le défi de l'azote est beaucoup plus important que prévu. Dryade, Bond Beter Leefmilieu, Greenpeace Belgique, BOS+, Vogelbescherming Vlaanderen, Limburgse Milieukoepel et West-Vlaamse Milieufederatie appellent le gouvernement flamand à adapter le décret sur l'azote et les outils de calcul et à examiner en profondeur les conséquences.
Les associations environnementales appellent le gouvernement flamand à traduire les conclusions du rapport en politique. Étant donné que le défi de l'azote s'avère beaucoup plus important, cela se traduit par une adaptation du décret sur l'azote et une actualisation des outils de calcul associés utilisés dans l'octroi des permis. En attendant, il faut examiner en profondeur quelles en sont les conséquences. L'objectif doit être de garantir un octroi de permis juridiquement sûr et de protéger efficacement les zones naturelles à long terme.
Les KDW sont des valeurs seuils qui indiquent la quantité d'azote que notre environnement naturel peut supporter. Aujourd'hui, ces valeurs sont dépassées dans la plupart des zones naturelles flamandes. Selon le rapport de l'Institut de recherche sur la nature et la sylviculture (INBO), la KDW de 42 des 75 (sous-)habitats doit être revue à la baisse, tandis que celle de 2 d'entre eux doit être revue à la hausse. Plus la KDW est basse, plus la nature est sensible à l'azote. Ces ajustements s'inscrivent dans une fourchette allant de -12 à +5 kg d'azote par an et par hectare. Cela concerne 30 000 hectares de forêt et 8 500 hectares de landes.
Le rapport de l'INBO date de fin août, mais il n'a été rendu public que maintenant. Il s'appuie sur la révision décennale effectuée par une commission d'experts au sein de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe. Cette commission d'experts avait déjà conclu, fin 2022, qu'un renforcement des KDW s'imposait.
« Aux Pays-Bas, les nouvelles KDW sont entrées en vigueur en octobre 2023, mais la Flandre a tardé à suivre. Les nouvelles KDW n’ont pas été prises en compte lors de l’élaboration du décret sur l’azote et leur révision a été reportée après les élections. Lors de la formation du gouvernement flamand en septembre, les conclusions de l’INBO ont été ignorées », affirme Dries Verhaeghe, de Dryade.
“Samen met Dryade schreven we de Vlaamse regering in november 2023 aan over de herziening van de KDW’s en stelden we dat het getreuzel zou leiden tot rechtsonzekerheid bij de vergunningverlening. De Vlaamse regering gaf hier echter geen gehoor aan en bleef vergunnen op basis van de achterhaalde KDW’s”, déclare Ineke Maes, experte en politique agricole de Bond Beter Leefmilieu. Le renouvellement du permis pour l'aéroport de Bruxelles, le permis pour le projet INEOS One et l'élargissement du ring bruxellois ne sont que quelques-uns des dossiers pour lesquels la destruction a été demandée sur la base de KDW obsolètes. De plus, BBL, Greenpeace et Dryade ont saisi la Cour constitutionnelle contre le décret sur l'azote. Ils ont soutenu que la base juridique du décret est fragile car elle est fondée sur des chiffres obsolètes.