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Biodiversité
La
biodiversité désigne la diversité des organismes vivants sur notre planète.
Cette
diversité diminue de manière drastique, principalement en raison des activités
humaines, telles que la modification de l’usage des terres (par exemple la
déforestation, la monoculture et l’urbanisation), la pollution et le changement
climatique. Nous
aspirons à une société dans laquelle l’homme et la nature peuvent coexister en
équilibre, et où nous passons d’une perte de biodiversité à un gain de
biodiversité. C’est
pourquoi nous menons des actions pour souligner l’importance de la biodiversité
et pour freiner autant que possible sa disparition.
Nos actions en justice
01. Recours en annulation du Décret azote
Avec Bond
Beter Leefmilieu et Greenpeace, nous avons saisi la Cour constitutionnelle pour
demander l’annulation partielle du Décret azote (Stikstofdecreet).
Le
gouvernement flamand a omis de fonder ce décret sur les connaissances
scientifiques les plus récentes.
Il repose
sur des données dépassées et ne parvient pas à réduire suffisamment rapidement
la surcharge en azote.
De plus, il
pousse le secteur agricole vers une logique d’agrandissement, au détriment d’un
environnement sain et d’un revenu durable pour les agriculteurs.
02. L’affaire hamster
Avec
Vogelbescherming Vlaanderen, nous avons intenté « l’affaire hamster »
contre le gouvernement flamand.
Malgré de
nombreux avertissements adressés aux décideurs politiques, les efforts pour
empêcher l’extinction du hamster restent systématiquement insuffisants.
Il ne
restait plus qu’une action en justice pour contraindre les autorités à assumer
leur responsabilité et à prévenir la disparition de cette espèce protégée. En
mai 2025, le gouvernement flamand a été condamné pour l’extinction du hamster
sauvage. C'est la première fois qu'en Belgique un gouvernement est condamné
pour l'extinction d'une espèce protégée.
In mei 2025 werd het Vlaamse Gewest veroordeeld voor het (laten) uitsterven van de wilde hamster. Het is de eerste keer in België dat een overheid wordt veroordeeld voor het laten uitsterven van een soort.
03. Recours contre les captages d’eau souterraine
La
situation quantitative des eaux souterraines en Flandre est préoccupante depuis
des années. Cela s'explique notamment par un déséquilibre entre les
prélèvements et les recharges d'eau souterraine.
Le Conseil
flamand du contentieux des permis a posé, suite à un recours introduit par
Dryade, une question préjudicielle à la Cour de justice de l’Union Européenne
en juillet 2025. Le Conseil souhaite savoir si, pour les activités « soumises
à notification », c’est-à-dire les activités à petite échelle qui
ne nécessitent pas de permis, les effets sur les zones naturelles voisines
doivent également être évalués. .
De Raad voor Vergunningsbetwistingen heeft in juli 2025 een prejudiciële vraag aan het Europees Hof van Justitie gesteld naar aanleiding van een beroep ingediend door Dryade. De Raad wil weten of voor “meldingsplichtige activiteiten”, dit zijn kleinschalige activiteiten waarvoor geen vergunning vereist is, de effecten op nabijgelegen natuurgebieden ook moeten beoordeeld worden.